Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TISSERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 200 Avenue de l'Industrie, ZI Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque TISSERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSERAY ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 200 Avenue de l'Industrie, ZI Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 958503450
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502292 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19
Meubles, bancs (meubles) chaises, (sièges) , coussins, matelas, sommiers de lits, oreillers, tringles de rideaux, rotin, vannerie. Fibres textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissus pour la lingerie ; tissus de lin, de coton, de laine, de jute ; étoffes de laine ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; housses de canapé et de fauteuils ; couvertures de lit ; dessus de lit (couvre lits) ; couvre-pieds ; draps, draps-housse, housse de couette, housses d'oreillers, housses pour coussins ; jeté de fauteuil, jeté de canapé, jeté de lit ; couvertures de voyage ; enveloppes de matelas ; nappes (non en papier) ; textiles non-tissés Vêtements (habillement) .
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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